Une adresse IP est, pour ainsi dire, une information similaire \u00e0 une “adresse sur Internet”<\/strong>. Toutes les machines connect\u00e9es \u00e0 Internet, comme les ordinateurs personnels et les smartphones, ont une “adresse IP” unique.<\/p>\n\n\n\nLa demande de divulgation d’informations sur l’exp\u00e9diteur est une demande de divulgation d’informations d\u00e9finie par l’article 4, paragraphe 1, de la “Loi japonaise sur la limitation de la responsabilit\u00e9 des fournisseurs”<\/strong>. C’est un syst\u00e8me qui permet de demander aux op\u00e9rateurs de forums, de blogs, et aux fournisseurs, la divulgation des adresses, noms, num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone, etc., des exp\u00e9diteurs qui ont fait des publications ill\u00e9gales, comme la diffamation, sur Internet.<\/p>\n\n\n\nLes informations qui peuvent \u00eatre demand\u00e9es sont les suivantes :<\/p>\n\n\n\n
\nNom de l’exp\u00e9diteur<\/li>\n\n\n\n Adresse de l’exp\u00e9diteur<\/li>\n\n\n\n Adresse e-mail de l’exp\u00e9diteur<\/li>\n\n\n\n Adresse IP de l’exp\u00e9diteur<\/li>\n\n\n\n Num\u00e9ro de port associ\u00e9 \u00e0 l’adresse IP de l’exp\u00e9diteur<\/li>\n\n\n\n Num\u00e9ro d’identification de l’utilisateur du service de connexion \u00e0 Internet sur un appareil mobile<\/li>\n\n\n\n Code d’identification de l’utilisateur<\/li>\n\n\n\n Num\u00e9ro d’identification de la carte SIM<\/li>\n\n\n\n Date et heure d’envoi (horodatage)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nL’adresse IP est une information importante qui aide \u00e0 identifier une personne, mais dans quels cas l’identification de l’auteur ne peut-elle pas \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e m\u00eame si l’adresse IP est connue ? Dans la suite, nous allons expliquer individuellement les cas limites de la demande de divulgation de l’adresse IP<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<\/span>Exemple de limitation de la demande de divulgation d’IP \u2460 : Non d\u00e9tenu par l’administrateur du serveur, etc.<\/span><\/h2>\n\n\n\nNous expliquons les raisons que les administrateurs de serveurs ne conservent pas les journaux d’adresses IP.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Il n’y a pas d’obligation pour les administrateurs de serveurs de conserver les journaux d’adresses IP<\/span><\/h3>\n\n\n\nLes administrateurs de serveurs ne conservent pas n\u00e9cessairement les adresses IP de mani\u00e8re appropri\u00e9e.<\/strong> Il n’existe pas de loi stipulant que “lors de l’exploitation d’un serveur sur Internet, l’adresse IP de l’auteur doit \u00eatre conserv\u00e9e et pr\u00eate \u00e0 \u00eatre divulgu\u00e9e sur demande”, et il n’y a pas d’obligation pour les administrateurs de serveurs, etc., de conserver les adresses IP.<\/p>\n\n\n\nPar cons\u00e9quent, m\u00eame si vous demandez la divulgation de l’adresse IP par une mesure provisoire et que vous recevez la divulgation de l’adresse IP, il est possible que vous receviez une r\u00e9ponse de l’administrateur du serveur, etc., disant “J’ai essay\u00e9 de divulguer le journal, mais il n’\u00e9tait pas conserv\u00e9”.<\/p>\n\n\n\n
Cependant, la plupart des serveurs conservent l’adresse IP de l’auteur, et il y a peu de cas o\u00f9 l’on peut affirmer que “la demande de divulgation de l’adresse IP est inutile” pour les raisons ci-dessus. La dur\u00e9e de conservation des informations d’adresse IP varie selon l’administrateur du serveur, etc., mais une p\u00e9riode de 3 \u00e0 6 mois apr\u00e8s la publication<\/strong> est g\u00e9n\u00e9ralement une bonne r\u00e9f\u00e9rence.<\/span>Il y a \u00e9galement des cas o\u00f9 le journal d’adresses IP dispara\u00eet \u00e0 cause de la suppression<\/span><\/h3>\n\n\n\nEn outre, il y a \u00e9galement des cas o\u00f9, sur des forums, “si vous supprimez d’abord la publication, le journal d’adresses IP concernant cette publication dispara\u00eet”. Cela peut \u00eatre anticip\u00e9 et \u00e9vit\u00e9 par un avocat qui a une grande connaissance du site.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Exemple de limites de la demande de divulgation d’IP \u2461 : Lorsque l’adresse IP passe par un proxy \u00e9tranger<\/span><\/h2>\n\n\n\nLorsque l’adresse IP divulgu\u00e9e suite \u00e0 une demande de divulgation d’IP pass\u00e9 par un proxy \u00e9tranger, il devient impossible de la tracer.<\/strong><\/p>\n\n\n\nSi l’adresse IP divulgu\u00e9e provient d’un fournisseur de services Internet (ISP) japonais ou d’un op\u00e9rateur mobile, comme Nifty ou Docomo par exemple, vous devrez faire une demande de divulgation \u00e0 l’entreprise japonaise concern\u00e9e, comme Nifty Corporation ou NTT Docomo Inc., pour obtenir le nom et l’adresse de l’abonn\u00e9 utilisant cette adresse IP.<\/p>\n\n\n\n
Cependant, si l’adresse IP provient d’un serveur proxy \u00e9tranger, il n’est pas possible d’intenter une action en justice contre ce serveur proxy \u00e9tranger devant un tribunal japonais. Cela se traduit par un “\u00e9chec de la tra\u00e7abilit\u00e9”.<\/p>\n\n\n\n
Cependant, par exemple, le forum 5chan bloque autant que possible les messages passant par des serveurs proxy \u00e9trangers, qui sont souvent utilis\u00e9s pour anonymiser l’identit\u00e9 de l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
En d’autres termes, les messages passant par un serveur proxy \u00e9tranger sont tr\u00e8s rares, et m\u00eame dans ce cas, il semble que la demande de divulgation n’est pas inutile.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Limites de la demande de divulgation d’IP \u2462: L’ISP ne conserve pas les logs d’adresse IP<\/span><\/h2>\n\n\n\nNous allons expliquer pourquoi les ISP ne conservent pas les logs d’adresse IP.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Les logs des op\u00e9rateurs mobiles disparaissent apr\u00e8s environ 3 mois<\/span><\/h3>\n\n\n\nAu moment de la r\u00e9ception de la divulgation de l’adresse IP, il est possible de d\u00e9terminer de quel ISP ou op\u00e9rateur mobile provient le post en question. En d’autres termes, jusqu’\u00e0 la r\u00e9ception de la divulgation, on ne sait pas si le post a \u00e9t\u00e9 fait via une ligne fixe (ISP) ou un r\u00e9seau mobile (op\u00e9rateur mobile).<\/p>\n\n\n\n
En ce qui concerne les op\u00e9rateurs mobiles, il y a une limitation : “Les op\u00e9rateurs mobiles ne conservent les logs de communication que pendant environ 3 mois”<\/strong>. Ainsi, m\u00eame si vous recevez la divulgation de l’adresse IP, si le post a \u00e9t\u00e9 fait via le r\u00e9seau de l’op\u00e9rateur mobile et que plus de 3 mois se sont \u00e9coul\u00e9s depuis le post, vous n’aurez d’autre choix que d’abandonner la tra\u00e7abilit\u00e9 pour des raisons techniques.<\/p>\n\n\n\nCependant, si un avocat exp\u00e9riment\u00e9 traite rapidement la demande, la divulgation de l’adresse IP peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e en environ 1 \u00e0 1,5 mois<\/strong>. Par cons\u00e9quent, si vous faites une demande de divulgation d’adresse IP pour un post qui n’a pas \u00e9t\u00e9 post\u00e9 depuis longtemps, vous pouvez recevoir la divulgation de l’adresse IP pendant la p\u00e9riode de conservation des logs mentionn\u00e9e ci-dessus.<\/p>\n\n\n\nDe plus, dans de nombreux cas, si vous demandez \u00e0 l’op\u00e9rateur mobile de “conserver les logs sans les supprimer car nous allons intenter un proc\u00e8s”, il r\u00e9pondra \u00e0 cette demande avant d’intenter un proc\u00e8s pour obtenir la divulgation du nom et de l’adresse.<\/p>\n\n\n\n
En ce qui concerne les lignes fixes, bien qu’il y ait un probl\u00e8me de dur\u00e9e de conservation des logs, les logs sont conserv\u00e9s pendant environ 12 mois.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Il y a relativement peu de diffamation via les r\u00e9seaux des op\u00e9rateurs mobiles<\/span><\/h3>\n\n\n\nPar exemple, dans le cas o\u00f9 de nombreux posts diffamatoires sont faits sur un forum, il n’est pas n\u00e9cessaire de s’inqui\u00e9ter outre mesure de la non-conservation des logs.<\/p>\n\n\n\n
Car, dans le cas o\u00f9 “on navigue sur Internet avec un smartphone via le Wi-Fi domestique \u00e0 la maison (et on poste un message diffamatoire sur le forum)”,<\/p>\n\n\n\n
\nLe terminal de connexion est un smartphone<\/li>\n\n\n\n Mais la ligne de connexion est une ligne fixe<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\nIl est plut\u00f4t rare d’avoir des cas o\u00f9 “tous les posts diffamatoires pour lesquels une demande de divulgation d’adresse IP a \u00e9t\u00e9 faite \u00e9taient via un r\u00e9seau mobile”.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<\/span>Exemple de limitation de la demande de divulgation d’IP \u2463 : Publication depuis un cybercaf\u00e9<\/span><\/h2>\n\n\n\nLorsque l’ISP (Fournisseur de Services Internet) est identifi\u00e9, vous pouvez demander en justice la divulgation de l’adresse et du nom du titulaire du contrat avec cet ISP. Si vous gagnez le proc\u00e8s, l’adresse et le nom seront divulgu\u00e9s, mais ce qui est divulgu\u00e9 est strictement l’adresse et le nom du “titulaire du contrat de ligne”.<\/p>\n\n\n\n
En d’autres termes, dans le cas d’une publication via un cybercaf\u00e9, par exemple, l’adresse et le nom de l’op\u00e9rateur du cybercaf\u00e9 seront divulgu\u00e9s. Et dans la plupart des cas, les cybercaf\u00e9s ne conservent pas de journal indiquant “qui a \u00e9t\u00e9 connect\u00e9 \u00e0 quel site \u00e0 quel moment”.<\/strong><\/p>\n\n\n\nEn d’autres termes, m\u00eame si vous savez que “la publication a \u00e9t\u00e9 faite depuis ce cybercaf\u00e9”, vous ne savez pas qui a fait la publication.<\/p>\n\n\n\n
Cependant, de nos jours, une v\u00e9rification d’identit\u00e9 est effectu\u00e9e \u00e0 l’entr\u00e9e des cybercaf\u00e9s, par exemple avec un permis de conduire ou une carte d’assurance. Si vous pouvez identifier la personne qui a utilis\u00e9 le cybercaf\u00e9 \u00e0 l’heure de la publication ou l’appareil qui a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 pour la publication gr\u00e2ce \u00e0 la v\u00e9rification \u00e0 l’entr\u00e9e, vous pouvez obtenir des informations sur l’utilisateur gr\u00e2ce au syst\u00e8me d’enqu\u00eate de l’association des avocats et identifier qui a fait la publication.<\/p>\n\n\n\n
De plus, chaque terminal dans un cybercaf\u00e9 se voit attribuer une adresse IP distincte, ce qui peut \u00e9galement permettre une identification.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Exemple de limitation de la demande de divulgation d’IP \u2464 : Publication via un r\u00e9seau Wi-Fi public<\/span><\/h2>\n\n\n\nLorsqu’une publication en ligne est effectu\u00e9e en utilisant un r\u00e9seau Wi-Fi public, comme un Wi-Fi gratuit, le souscripteur de la ligne internet est l’\u00e9tablissement qui fournit le service de connexion Wi-Fi. Par cons\u00e9quent, m\u00eame si une demande de divulgation est faite, ce qui sera r\u00e9v\u00e9l\u00e9 sera l’adresse IP de ces \u00e9tablissements.<\/p>\n\n\n\n
Par cons\u00e9quent, m\u00eame si une demande de divulgation d’informations est faite sur la base de cette adresse IP, il n’est pas possible de divulguer les informations personnelles de l’auteur de la publication.<\/p>\n\n\n\n
Cependant, par exemple, si une enqu\u00eate polici\u00e8re est men\u00e9e dans le cadre d’une affaire criminelle, il est possible d’identifier une personne gr\u00e2ce \u00e0 des images de cam\u00e9ras de surveillance. Comme dans le cas des cybercaf\u00e9s, il n’est pas impossible d’identifier une personne.<\/p>\n\n\n\n
<\/span>Conclusion : La demande de divulgation d’adresse IP n’est pas “inutile”<\/span><\/h2>\n\n\n\nComme nous l’avons vu, le fait de commencer par une demande de divulgation d’IP pour identifier l’auteur d’un post n’est pas garanti \u00e0 100% d’aboutir, m\u00eame si cela a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 par un tribunal. Cependant, il serait erron\u00e9 de conclure que “la demande de divulgation d’IP est inutile”. Beaucoup des cas mentionn\u00e9s ci-dessus sont “tr\u00e8s rares”, et avec l’aide d’un expert, il est g\u00e9n\u00e9ralement possible d’identifier une adresse IP avec une probabilit\u00e9 relativement \u00e9lev\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Notre cabinet a r\u00e9ussi \u00e0 identifier les auteurs de posts sur divers sites, tels que Twitter et Instagram, ainsi que sur des forums tels que 2chan et 5chan, et d’autres types de sites.<\/p>\n\n\n\n
Si vous rencontrez des difficult\u00e9s, n’h\u00e9sitez pas \u00e0 consulter les avocats de notre cabinet.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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